Relever le défi du reporting des transactions

 

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11 août 2016 – par Joshua Rosenberg

Aujourd’hui déjà, la charge de travail générée par le reporting des transactions est colossale. Elle va pourtant encore s’accroître de manière significative au cours des prochaines années. Les banques britanniques ont à ce jour en moyenne consacré 17 millions de livres sterling à la construction de solutions internes de déclaration des transactions afin de respecter les exigences du règlement sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) et de la loi Dodd-Frank. Elles ont néanmoins fait les frais de la piètre qualité des données et des lourdes pénalités encourues pour non respect de la réglementation. Aux États-Unis, les sociétés ont consacré 73 millions d’heures de travail administratif au respect de la loi Dodd-Frank en 2015 , soit 61 millions d’heures de plus que l’année précédente. Selon les estimations, le coût de l’application de la seconde mouture de la directive et du règlement sur les marchés d’instruments financiers (MiFID II/MiFIR) qui doit entrer en vigueur en 2018 excédera de loin celui engendré par les réglementations qui l’ont précédée. Les intervenants du marché vont avoir fort à faire pour mettre en place des solutions robustes bien avant la date d’entrée en vigueur, fixée au 3 janvier.

Le coût élevé des solutions élaborées à l’interne s’explique par plusieurs raisons. Le développement de nouvelles technologies de déclaration des transactions possède par nature un coût élevé. Les solutions internes sont, par définition, développées une par une à mesure que de nouvelles réglementations apparaissent et sont le plus souvent construites pour une seule tâche bien spécifique, ce qui les rend peu flexibles. Lorsque la réglementation évolue, des solutions entièrement nouvelles doivent être élaborées, ce qui démultiplie naturellement le coût de la gestion conformité. À mesure que les volumes de transactions à partir desquels le reporting devient obligatoire sont abaissés, ce coût élevé de la gestion conformité vient progressivement peser sur des sociétés de moindre envergure. C’est pourquoi il devient nécessaire d’améliorer la qualité du reporting, afin d’éviter les pénalités et maîtriser les coûts : jusqu’ici, les intervenants du marché n’y sont guère parvenus. Les statistiques montrent pourtant qu’en moyenne, il est possible de réduire le coût de la gestion conformité par deux en externalisant le développement de la solution de déclaration des transactions.

Les banques ont besoin d’une solution unique et centralisée de déclaration des transactions, qui permet de gérer toute la complexité des réglementations internationales. Elles ont besoin d’une plateforme centralisée capable de traiter simultanément différents régimes de déclaration des transactions, notamment le règlement sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR), le règlement de l’UE concernant l’intégrité et la transparence du marché de gros de l’énergie, les directives MiFID I et II, le règlement européen relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et à la réutilisation, et la loi Dodd-Frank, pour ne citer que quelques exemples. Le défi consiste à limiter au maximum le coût de la gestion conformité, en cessant de créer et maintenir de multiples solutions de déclaration des transactions qui fonctionnent en parallèle. Les recherches sectorielles montrent que les données produites par les solutions élaborées par des prestataires externes sont de meilleure qualité, et nécessitent moins de correctifs. Renforcer la précision et l’exactitude du reporting réduit significativement le risque de pénalité pour reporting inexact.

Les intervenants du marché ont besoin d’une solution capable d’identifier les opérations concernées par chaque régime ainsi que les autorités de réglementation et les entités auprès desquelles les déclarations doivent être effectuées. En conséquence, une telle solution doit être entièrement compatible avec tous les référentiels centraux (notamment sur les swaps aux États-Unis), les dispositifs de publication agréés et les mécanismes de déclaration agréés. Cette solution doit également procéder à toutes les validations requises par les autorités de réglementation compétentes.

Et tout ceci doit se faire dans des délais extrêmement serrés. La plupart des régimes exigent la déclaration des transactions le jour suivant, au plus tard à minuit. La directive MiFID II imposera également la déclaration en temps réel des opérations auprès des dispositifs de publication agréés, ce qui posera les mêmes défis que ceux déjà rencontrés par les intervenants du marché aux États-Unis afin de respecter leurs obligations de déclaration en temps réel en vertu de la loi Dodd-Frank. Des plateformes qui permettent à la fois les traitements en temps réel et séquentiels de même que le rapprochement des deux types de données sont assez difficiles à trouver.

La déclaration obligatoire des transactions a pour but de renforcer la transparence et de limiter le risque systémique. Il convient donc de rechercher des solutions qui s’inscrivent dans cette logique. Le processus de traçage et l’architecture des données doivent s’intégrer à l’infrastructure informatique existante du client, afin de garantir une extensibilité et une transparence totales. Toute modification de la solution, des données ou des métadonnées doit être journalisée par le système, de manière à être accessible aux autorités compétentes et garantir une conformité et une intégrité des données optimales.

AxiomSL a élaboré une solution robuste et universelle de déclaration des opérations, en gardant tous les défis qui précèdent à l’esprit. Alors que l’entrée en vigueur de la directive MiFID II et du règlement européen relatif à la transparence des opérations de financement sur titres et à la réutilisation se profile à l’horizon et que des mises à jour du règlement sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) et de la loi Dodd-Frank sont en cours, les intervenants du marché devraient s’efforcer de consolider leurs solutions de reporting. Beaucoup d’entre eux ont déjà lancé l’externalisation du développement de leur solution de déclaration des opérations après avoir constaté que leur solution interne devenait trop coûteuse et fastidieuse à maintenir. Quant aux sociétés qui viennent d’entrer dans le champ d’application de la réglementation, elles ne peuvent que prendre bonne note des difficultés déjà rencontrées par leurs aînées et prennent donc les mesures qui s’imposent pour éviter ces difficultés. Beaucoup d’autres vont vraisemblablement les suivre.